1. Éditeur du Portail & Identité Réglementaire
Le présent portail documentaire est édité par l'association ASSOC INSITU, entité de droit privé à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Dénomination officielle : ASSOC INSITU
Numéro d'inscription au Répertoire National des Associations (RNA) : W302008583
Numéro SIREN : 411180268
Siège social : LA VILLE, 30700 UZES (France)
Directrice de la publication : Marie-Claire Dupont, en sa qualité de Présidente du Conseil d'Administration.
Contact électronique : kaushyipaihwuo@gmail.com
Ligne téléphonique directe : +33203664893
2. Caractère Exclusif Non Commercial et Réinvestissement
Conformément aux exigences relatives aux programmes Ad Grants et aux critères d'utilité publique, ce site est une ressource purement informative. L'association ASSOC INSITU n'exerce aucune activité commerciale, ne vend aucun bien ni service marchand, et ne perçoit aucun paiement ou transaction financière sur cette plateforme.
L'intégralité des ressources obtenues par voie de subventions ou de dons est exclusivement réinvestie dans la réalisation de l'objet statutaire : l'entretien du jardin médiéval communal d'Uzès, l'organisation d'ateliers botaniques gratuits et la sensibilisation citoyenne à l'environnement.
3. Protection des Données Personnelles (Conformité RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les données saisies au sein des formulaires de contact ou d'inscription au bénévolat sont traitées avec la plus stricte confidentialité.
Finalités du traitement : Les informations recueillies (nom, adresse électronique, numéro de téléphone) sont uniquement utilisées par le secrétariat d'ASSOC INSITU pour répondre aux demandes de renseignements et coordonner la participation aux chantiers bénévoles.
Conservation : Les données sont conservées pour une durée maximale de 24 mois à compter du dernier contact à l'initiative du citoyen.
Droits des utilisateurs : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un courriel à kaushyipaihwuo@gmail.com ou un courrier postal au siège social : ASSOC INSITU, LA VILLE, 30700 UZES.
4. Propriété Intellectuelle & Droits d'Auteur
L'ensemble des contenus textuels, photographies documentaires, structures de mises en page et logos figurant sur ce portail sont la propriété exclusive d'ASSOC INSITU ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre de licences libres et éducatives. Toute reproduction, représentation ou diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de ce site sans l'accord préalable écrit de l'association est strictement interdite.